La mise à jour du document unique d’évaluation des risques peut-elle être un support à la fiche d’exposition décrite dans la réglementation sur la pénibilité ?
Chaque entreprise dispose d’une évaluation des risques qui a du, ou, devra lui servir de support pour le diagnostic pénibilité. Dans ce cadre, chacun n’a sans doute pas intégré les rythmes de travail dans son document unique, voire a utilisé des termes quelques peu différents pour d’autres facteurs de pénibilité.
C’est l’occasion de compléter sa vision des risques en entreprises en complétant son EvRP pour en faire un support plus exhaustif.
Il faut néanmoins toujours veiller à na pas trop le charger, sauf à disposer d’un logiciel du marché dédié.
Je vois au moins deux solutions d’intégrer la pénibilité dans l’EvRP et ainsi en faire le support du dossier pénibilité :
– Lors de la définition des seuils, chaque entreprise va s’arrêter sur les critères d’exposition permettant de « qualifier la pénibilité ». – par ex pour le bruit soit 80, soit 85 dB(A) pendant 20h/semaine + ou – ; pour la travail de nuit des seuils de 270h à 1/3 du temps de travail annuel, … –
1 – La grille de criticité de l’EvRP sera à mettre en phase avec les nouveaux critères, il conviendra donc de réviser les critères de fréquence et de gravité dans l’évaluation qui est fait de chaque situation à risque.
2 – Si on a la possibilité (fichier EvRP sous excel par ex), il suffirait d’ajouter une colonne dans laquelle le préventeur indique, pour chaque critère de pénibilité, si le poste est au-dessus du seuil ou non. Dans ce cas, la mise à jour est relativement rapide puisque l’on ne touche pas à la grille de criticité et donc le préventeur ne change pas les habitudes qu’on pu prendre les managers dans l’utilisation du document.
Dans les deux cas, je pense que le DU peut être un bon support à la fiche d’exposition. Il sera nécessaire de l’archiver une fois par an de manière factuelle (date de sauvegarde) et en parallèle, conserver la situation du personnel afin d’être capable de joindre les deux lors d’une demande de départ anticipé dans le cas décrtit pas la loi (IPP de 10 à 19%)
Je mettrai en ligne une copie d’un document que j’ai travaillé, selon le point 2.
Si vous êtes intéressés par des sujets, des débats, n’hésitez pas, passez moi un mail.
P.S. étant souvent en déplacement, c’était le cas la semaine passée, la mise à jour du blog n’est pas toujours régulière…
