Après la première approche concernant l’accueil et la formation au poste de travail, nous regarderons plus spécifiquement, à travers cet article les obligations et recommandations en matière de formation (hors le 1er thème ci-dessus).
Sur ce sujet, la réglementation française et plus largement européenne, est relativement complète. Le référentiel ILO-OSH 2001 ajoute peu de contraintes.
Nous pouvons dors et déjà limiter le champ des formations à 3 grands axes :
- – les formations obligatoires au sens réglementaire
- – les formations liées aux recommandations de la CNAM TS (Caise Nationale d’assurance Maladie des Travailleurs Salariés)
- – les formations nécessaires au sens ILO-OSH 2001
1 – Les formations réglementaires sont nombreuses et il est inutile ici, de dresser un état des lieux complet. Chaque lecteur pourra se reporter utilement aux publications de l’INRS (ED 832, formations à la sécurité, 2009) et aux divers catalogues de formations des organismes.
Nous vous conseillons néanmoins de connaître a minima la réglementation pour être pertinents dans vos choix.
Si vous avez des questions, n’hésitez pas, dans la limite de mes connaissances, je me ferai un plaisir de vous donner les références réglementaires, voire vous orienter…
Attention également à vos fédérations nationales et autres regroupements au sein d’une même activité, il vous est parfois demandé des qualifications/formations particulières.
2 – Les formations liées aux recommandations de la CNAM TS.
– Identifiez votre CTN (Comité Technique National) puis recensez les recommandations adoptées par celui-ci ( voir sur le site internet ‘améli‘)
Une recommandation fait force de loi.
Elle doit être appliquée dans les branches d’activités qui l’ont adoptée.
Pour exemple, parmi les plus connus, le CACES pour la conduite des chariots automoteurs de manutention n’est pas obligatoire au sens réglementaire. L’application de la recommandation R389 est validée par quatre CTN (BCFI). Pour les autres CTN, il faut répondre à l’obligation de formation inscrite dans la loi en décembre 1998 sans obligation de CACES (avec des limites car la formation a une portée beaucoup plus limitée qu’un CACES pour le salarié).
3 – Les formations au sens de l’ILO-OSH 2001. Il s’agit en particulier de la qualification de l’interlocuteur de l’entreprise qui doit prouver de sa compétence à partir de sa formation initiale, de son expérience ou de la combinaison des deux…
Points d’attentions :
Il est important de formaliser des grilles de compétences mettant en avant les besoins en formation sur chaquer poste de l’entreprise.
Il est rarement possible de former un collaborateur de maintenance en 2 ou 3 mois sur tous les sujets réglementaires lorsque vous avez des agents polyvalents. Entre les habilitations électriques, les interventions chaudière, les interventions sur la production de froid, la conduite de chariot,…. il peut se passer de long mois. Chacun doit donc déterminer une chronologie des formations à délivrer et être en capacité à valider des compétences et une certaine autonomie au poste sans attendre l’issue de toutes les formations.
@ bientôt
