Procédure d’instruction des déclarations AT et MP du régime général

  • Auteur/autrice de la publication :
  • Post category:Non classé
  • Commentaires de la publication :0 commentaire
  • Temps de lecture :2 min de lecture

Bonjour,

suite à ma lettre d'information de cette semaine, je remercie Frédéric de m'avoir indiqué que je n'avais pas communiqué sur la procédure d'instruction revue également pour les AT et MP.

je vous la transmets (document ci-dessous)

je n'avais pas pour habitude de traiter des aspects réglementaires. Si vous souhaitez que je développe cet aspect sur le blog, merci de me le faire savoir.

je ne pourrais pas le faire seul et cela serait possible uniquement avec votre collaboration.

belle fin de semaine.

Jérôme

circulaire applicable au 1er décembre 2019 – instruction des AT et MP régime général

Laisser un commentaire