La fiche d’exposition aux critères de pénibilité s’est inscrite comme une nouvelle référence pour le préventeur depuis le 1er janvier 2012.
Les 10 facteurs sont d’ailleurs réduits au nombre de 9 dans l’arrêté puisque le travail en milieu hyperbare y perd sa place… (arrêté du 30 janvier 2012).
Cette fiche d’exposition est liée aux facteurs de risques professionnels définis réglementairement. Cependant, les seuils en intensité et en fréquence d’exposition pour définir la pénibilité sont laissés à la libre appréciation des partenaires sociaux.
Si j’ai évoqué des idées de seuils dans des articles précédents, chaque entreprise française, comme pour l’évaluation des risques en son temps se positionne sur un niveau de tolérance au risque qui lui est propre.
Ainsi, on pourra retrouver pour un sujet comme le bruit des positions qui définiraient le seuil de pénibilité à :
– 85dB(A) sur 8h
– 85dB(A) sur 4h
– 80dB(A) sur 8h
– et pourquoi pas 90dB(A) sur 8h,…
Chacun pouvant considérer que la pénibilité intervient en dessous ou au-delà du seuil réglementaire…
Et que dire des postures pénibles pour lesquelles les réglementations sont inexistantes et la norme NF X 109 de fin 2011 inapplicable sans des experts et beaucoup de temps pour s’entendre dire que tout relève de la pénibiilté (autant se demander si la travail en soit n’est pas pénible!!!)
La fiche de pénibilité, reprendra donc les expositions d’un salarié concerné par l’un au moins des seuils tout en étant au delà du critère de pénibilité.
Ces seuils étant différents, nous aurons, à terme, des salariés qui, pour une exposition identique en durée et en intensite, pourraient être au-delà des seuils de pénibilité dans certaines entreprises et en deça dans d’autres.
Si un salarié a un taux d’IPP >20% ouvrant droit à un départ anticipé en retraite, il n’a rien à jsutifier de plus que l’origine de son IPP.
Pour les salariés entre 10 et 20% d’IPP, nous pourrions être face à des incompréhensions si dans une carrière l’exposition du salarié retrace des activités similaires mais avec des appréciations différentes de ces seuils selon les emplois occupés.
Il est quasiment certain que la jurisprudence orientera petit à petit le les entreprises vers des seuils communs afin de définir uniformément la pénibilité.
Les limites ne sont donc pas posées pour le moment mais elles le seront à l’avenir en lien avec les écarts qui faciliteront ou compliqueront les démarches des personnes concernées par les départs anticipés en retraite.
En qualité de préventeur, il convient de garder sa ligne de conduite sur la prévention durable afin de préserver la santé des collaborateurs d’entreprises sur le long terme.
@+
jerome
Hello !
QQ rebonds / cet article :
– Je ne trouve pas que les fiches individuelles « pénibilité » soient une nouvelle référence pour le préventeur car elles sont réductrices du DUER et ne lui apprennent donc rien qu’il ne sache déjà
avec ce document unique… En réalité le Préventeur de ne sert pas des fiches « pénibilité » !
– Attention le travail en milieu hyperbare reste un cas de pénibilité même s’il est « fiché » à part.
– Je vois bien le besoin de seuils pour déterminer la pénibilité oui/non, mais je ne vois au contraire surtout pas de seuils dans le processus d’EvRP ! Là il y a erreur.
– Rien n’impose de structurer les « seuils de pénibilité oui/non » en intensité et en fréquence d’exposition ! Démonstration avec l’exemple utilisé dans l’article, le bruit : d’une part 8h ou 4h ne
sont pas des fréquences mais des durées… d’autre part la 1ère des grandeurs d’exposition au bruit utilisable come seuil est évidemment l’exposition sonore quotidienne LEX(d), alors pourquoi donc
envisager XX dB(A)sur 8h ou YY dB(A) sur 4h* ?
* cas d’un salarié à mi-temps ?
– « Chacun pouvant considérer que la pénibilité intervient en dessous ou au-delà du seuil réglementaire » : ceci ne vaut absolument que pour les risques qui ont des « seuls d’action » (bruit et
vibration) mais pas pour tous les autres…
– Risquer de s’entendre dire que tout relève de la pénibiilté ? Non ! En reprenant la définition de la pénibilité (L121-3-1 du) et la liste lilitative des 10 facteurs de risques ou rythmes de
travail officiellement pénibles, le sujet est cadré.
– Mais oui la libre détermination de la pénibilité retenue d’entreprise en entreprise induit des différences entre les salariés.
– Je ne vois pas dans quelles situations concrètes la jurisprudence pourrait être amenée à fixer des seuils communs de pénibilité.
Bye. HnriPrev « chez » gmail.com
t’es d’un compliqué toi!!!