Après quelques mois à travailler sur le dossier pénibilité et à partir d’échanges avec d’autres préventeurs mais également en se basant sur les propositions d’accords et autres sources biblio, les seuils retenus sont proches des éléments ci-dessous :
items de pénibilité | valeurs possibles d’exposition | Durée d’exposition proposée |
manutention manuelle |
L’abaque est INRS toujours d’actualité (voir ED79) NF X 35-109 – norme mise à jour à l’automne 2011 – complexe à appliquer recommandation sur le tirer-pousser (R367) avec des seuils à 600 et 360kg – un seuil de 350 à 400kg semble généralement retenu.
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50% du temps de travail effectif |
postures pénibles |
Sans doute le point le plus difficile à évaluer. Il faut ici tavailler à partir de l’observation et de grilles de cotation type Osha, rula, orege relatives aux risques TMS. – bras au dessus de la ligne des épaules, – travail accroupie, – travail debout,… |
25 à 30% du temps de travail |
vibrations |
Valeurs du Code du travail : Corps : 0,5m.s² ou 1,15m.s² – je penche pour le premier seuil étant celui à partir duquel le Code du travail oblige à l’action… membres supérieurs : 2,5m.s² ou 5m.s2 (idem cidessus)
Plusieurs documents de l’INRS sont intéressants pour évaluer et ajuster la perception avant toute mesure dont ED 6018 p.14 |
50% du temps de travail |
agents chimiques dangereux, poussières,… | Il faut ici se baser sur les VLEP existantes et les données bibliographiques et réglementaires portant sur les risques liés aux poussières alvéolaires,.. | 8h ou 15min voire autres références |
T° extrêmes |
T° basse : seuil retenu de -10 à 0°C T° haute : seuil retenu de 30 à 25°C
Il convient ici de croiser humidité et T° car la pénibilité viendra parfois de la saturation de l’air en humidité. La réglementation n’est pas claire sur ce sujet, il faudra se rapprocher de données INRS, IRSST ou SUVA. |
50% du temps de travail |
Bruit |
Le Code du Travail pose les bases avec 80 et 85dB(A) pour 8h (135 et 137dB(A) en crête). Il semble donc inutile d’évoquer le seuil de 87dB(A) ici ou 140 en crête.
Les entreprises semblent partagées entre les deux seuils. Je pencherai plutôt pour prendre en compte le seuil d’une exposition équivalente à 80dB(A) sur la durée totale du travail avec des niveaux d’alertes dès 77-78dB(A) pour limiter les effets de la fatigue et les conséquences chroniques du bruit sur la santé générale à long terme. |
50 à 100% du temps de travail |
milieu hyperbare |
100hPa n’étant pas concerné ni expert dans le domaine, je me base sur les données du site travailler mieux |
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travail de nuit |
le code du travail donne une définition du travail de nuit. La question est de savoir si cette définition correspond à celle de la pénibilité ou non. Dans les entreprises avec lesquelles je suis en contact, le seuil varie ici du simple au double : 270h ou 540h |
17 à 33% du temps de travail sur 12 mois |
travail en équipes successives alternantes | La défintion la plus simple ici est de considérer les personnels dans une situation de pénibilité lorsqu’il sont en continue dans cette organisation. | rythme alterné permanent sur 12 mois |
gestes répétés | Les grilles Osha, Rula, Orege sont de très bons outils de mesures. On peut également se fixer des limites entre 30 et 40 actions techniques par minute. | 50% du temps de travail |
Il s’agit de données indicatives qui sont à ajuster selon les bonnes pratiques, recommandations et habitudes de chaque métier, voire accords de branches…
Je reste à la disposition de chacun pour échanger sur celle-ci.