Pénibilité, j’en oublie la simplicité.
Bonjour, La pénibilité fait couleur beaucoup d'encre, à tel point, qu'aborder ce thème le rend pénible. Je suis surpris, toutefois, et c'est une habitude, que…
Circulaire DGT/DSS/SAFSL/2016/178 du 20 juin 2016 précisant la mise en oeuvre du C3P
http://circulaires.legifrance.gouv.fr/pdf/2016/06/cir_41030.pdflien vers la circulaire Bonjour,veuillez trouver, ci-joint, le lien vers la circulaire relative à la mise en place du C3P annulant celle de mars 2015bonne…
coût de la pénibilité
Une évaluation du coût du compte pénibilité et de son impact sur l'emploi et la compétitivitéLa prise en compte de la pénibilité est un objectif…
Compte personnel de prévention de la pénibilité – utilisation pour la retraite – majoration de durée d’assurance
AccueilUn compte personnel de prévention de la pénibilité est créé pour les salariés du régime général et du régime agricole exposés à des risques professionnels.…
Pénibilité version 2016
Bonjour,les derniers textes portant pénibilité sont parus au JO du 31/12/2015 et pourtant très peu d'écho sur mon blog malgré un activité soutenue sur les…
Compte personnel d’activité
Remise du rapport sur le compte personnel d'activitéLe rapport de France Stratégie sur le compte personnel d'activité a été remis à Manuel Valls, Premier ministre,…
Pénibilité et gestes répétitifs – rapport de l’ANACT septembre 2015
Bonjour,je vous transmets le lien pour charger le rapport portant sur la définition du travail répétitif dans le cadre des définitions des facteurs de pénibilité.97…
Loi sur le dialogue social et pénibilité
Suite au rapport sur la simplification du dispositif de pénibilité (pour mémo 4 articles en juin - http://www.hsseassist.com/tag/penibilite/ ), la loi n°2015-994 publiée au JO…
les 12 recommandations du rapport sur la simplification du Compte pénibilité (C3P) – 4/4-
Recommandation n°10 :Revoir par décret ou préciser par circulaire, selon les cas, la définition de certains facteurs.Jérôme : le port des EPI intégré pour l'exposition…
les 12 recommandations du rapport sur la simplification du Compte pénibilité (C3P) – 3/4-
Recommandation n°7 :Réduire de trois à deux ans le délai de l’action contentieuse du salarié à partir du 30 juin suivant l’année d’exposition et de…
les 12 recommandations du rapport sur la simplification du Compte pénibilité (C3P) – 2/4-
Recommandation n°4 :Mobiliser, via une instruction ministérielle, l’ensemble des administrations sociales (CARSAT, DIRECCTE, INRS), pour accompagner les entreprises dans le cadre de leurs missions de…
les 12 recommandations du rapport sur la simplification du Compte pénibilité (C3P) – 1/4-
Recommandation n°1 :Organiser le volet pénibilité du DUER pour recenser les groupes homogènes d’exposition à la pénibilité et faciliter la déclaration de l’exposition des salariés…